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Le présent site est la propriété de CK RUELLE MANAGEMENT, SARL à associé unique, dont le siège social est situé 19, rue Marguerite Renaudin – 92140 Clamart, immatriculée sous le numéro 878 790 948 RCS Nanterre.
2.Hébergement
Le site web est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
3.Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site et le Site lui-même, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, des dessins et modèles et/ou tous autres droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du Prestataire. Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
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Le Prestataire confère au Client un droit d’usage personnel portant sur l’ensemble des éléments des solutions qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, le Client s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale des Services, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément des Services ou se rapportant à celles-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation écrite préalable du Prestataire.
4.Informations générales
CK RUELLE MANAGEMENT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.
CK RUELLE MANAGEMENT fera le maximum pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web.
6.Données personnelles & Politique de confidentialité
Identité du responsable de traitement
Le responsable de traitement est CK RUELLE MANAGEMENT, SARL dont le siège social est situé 19, rue Marguerite Renaudin – 92140 Clamart, immatriculée sous le numéro 878 790 948 RCS Nanterre.
Collecte des données personnelles
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